La Banque du sous-sol (BSS)
Toutes les données sur les ouvrages (forages, sondages, puits et sources) souterrains du territoire sont collectées pour être conservées dans une base de données, la BSS, organisée et gérée par le BRGM.
En France, la géologie de surface commence à être bien connue avec l’essentiel de la connaissance regroupé dans les cartes géologiques. Pour le sous-sol, les informations plus fragmentaires sont rassemblées dans la banque de données du sous-sol qui fournit des informations sur plus de 700 000 ouvrages et travaux souterrains réalisés depuis plus d’un siècle. Afin de trouver et exploiter des ressources naturelles enfouies (eau, pétrole, ressources minières), pour des études de géotechniques (travaux d'infrastructure et d'aménagement), pour de la géothermie, et pour la recherche scientifique (connaissance du sous-sol, des processus et des mécanismes à l'origine de différents phénomènes géologiques) différents ouvrages sont réalisés qui sont une source importante de renseignements sur le sous-sol.
A partir de 1958, le code minier impose la déclaration de tous les ouvrages de plus de 10 mètres de profondeur tandis qu’en 2003 le code de l’environnement prévoit que les rapports de travaux sur tous les ouvrages « exécutés en vue de la recherche, la surveillance ou les prélèvements dans les eaux souterraines » doivent comporter un numéro BSS, ce qui complète ainsi l’ensemble des données. La base, déclarée à la CNIL, contient des informations brutes à caractère administratif et géologique : nom du propriétaire, localisation, description des niveaux géologiques rencontrés, documents numérisés, équipement technique des ouvrages, etc.
Sur InfoTerre, la BSS met donc à la disposition du public plus de 700 000 descriptions d’ouvrages souterrains accompagnées d’un ensemble de plus de 2 000 000 de documents numérisés. Près de la moitié des ouvrages possèdent une coupe géologique succincte, et environ 20% possèdent une coupe géologique élaborée vérifiée par un professionnel.
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